Modification · publiée le 31 mai 2026 · BOAMP
lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, l'achat de la prestation suivante : gestion des déchets.
Publication informative — pas un événement judiciaire.
Publiée au BOAMP le 31 mai 2026 sous la référence 26-52992. Consulter la source officielle. BIS Corse Annonces Légales agrège et normalise cette publication ; le texte officiel fait foi.
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